Présentation du site

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son exploitation.

Subscribed ApS
société de droit danois,
exerçant sous le nom commercial Elome

Hammerholmen 11K
2650 Hvidovre
Denmark

Adresse e-mail: [email protected]
Nous ne proposons actuellement pas de service client par téléphone. Les utilisateurs peuvent nous contacter à tout moment par e-mail ou via le chat disponible sur le site.

Directeur général: Michael Tobiassen Hansen
Société immatriculée au registre du commerce danois (CVR)
sous le numéro: 37496804
Numéro de TVA intracommunautaire: DK37496804

Hébergement

Hébergeur du site:

Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25
91710 Gunzenhausen
Allemagne

Téléphone: +49 (0)9831 505-0

Le site est hébergé sur des serveurs situés au sein de l’Union européenne, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Propriété intellectuelle

Subscribed ApS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos et logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Subscribed ApS.

Responsabilité

Subscribed ApS ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, résultant notamment de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications requises ou de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est effectué conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Règlement en ligne des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL), accessible à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/consumers/odr/

Subscribed ApS n’est ni tenue ni disposée à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.

Responsabilité élargie du producteur (REP)

Conformément à la réglementation française relative à la responsabilité élargie du producteur, nos numéros d’enregistrement REP (Identifiant Unique – IDU) sont les suivants:

Déchets ménagers : FR464929_01ONIE
Papiers graphiques : FR464929_01ONIE

Ces numéros attestent de notre enregistrement dans le système français de responsabilité élargie du producteur ainsi que de notre conformité aux obligations légales en matière de reprise et de gestion des déchets.

Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation des versions du site destinées au marché français, accessibles aux adresses elome.com/en-fr et elome.com/fr-fr, est soumis au droit français.